1. Objet
Le site Terrier-Rouge (ci-après « le site ») est édité par la municipalité de Terrier-Rouge. Il a pour objet de présenter les lieux, événements, quartiers et actualités de la ville, à destination des habitants et des visiteurs. L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Certaines fonctionnalités (commentaires, espace personnel) nécessitent la création d'un compte. La municipalité met tout en œuvre pour assurer l'accès au site, mais ne saurait être tenue responsable en cas d'indisponibilité temporaire, notamment pour des raisons de maintenance ou de force majeure.
3. Création de compte
La création d'un compte (par email ou via un fournisseur tiers tel que Google) requiert la fourniture d'informations exactes. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte. Un compte peut être suspendu en cas d'utilisation abusive ou contraire aux présentes conditions.
4. Contenu publié par les utilisateurs
Les commentaires et contributions publiés par les utilisateurs doivent respecter les lois en vigueur ainsi que les règles élémentaires de courtoisie. Sont notamment interdits : les propos injurieux, diffamatoires, discriminatoires ou incitant à la haine, le spam publicitaire, et toute atteinte aux droits de tiers. La municipalité se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles, sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, mise en page) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de la municipalité de Terrier-Rouge ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
6. Liens vers d'autres sites
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La municipalité n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
7. Modification des conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour se conformer à toute évolution légale, réglementaire ou technique. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter via la page contact du site.